Déposée le 13 juin 2005 par MALOIGNE Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAMSHIELD HEADWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est MALOIGNE Philippe domicilié(e) 38 rue de la Bourgaude,60300 SENLIS - 60300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Guillaume DEFRANCE Avocat Selarl AIGUIER BRIEF PATTE ET ASSOCIES domicilié(e) Les Tertiales, 2 rue Niepce,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
La marque SAMSHIELD HEADWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMSHIELD HEADWEAR est expirée depuis le 13 juin 2015.
MALOIGNE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SAM SHIELD
MALOIGNE Philippe - 38 rue de la Bourgaude,60300 SENLIS - 60300 - France
Maître Guillaume DEFRANCE Avocat Selarl AIGUIER BRIEF PATTE ET ASSOCIES - Les Tertiales, 2 rue Niepce,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Casques de protection pour la pratique de l'équitation, articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de sport. Cuirs et imitations de cuir, malles et valises, parapluies, fouets et sellerie, porte-feuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, selles pour chevaux, maroquinerie. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitations du cuir, ceintures, gants, chaussures de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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